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Pegase3 Provisions de congés payés Dernière révision le International Comment déclarer vos salaires avec la norme N4DS? Les occurrences N immatricule, type d enregistrement constituent des valeurs uniques dans une télédéclaration. Imprimer la procédure entière. Le système e-bds averti l utilisateur à fin de donner des numéros d immatriculation corrects.

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Autorisation d'exploitation commerciale Occupation temporaire du domaine public. Yo Emma je cherche ce livre. Une attestation délivrée par le Directeur.. Manuel du revendeur version 2. Type d'enregistrement doit être égal à "B00".

Accueil Procédures A propos e-Réclamation. S Paiement de la taxe sur la valeur ajoutée T.

Aperçu et impression

A Paiement de l'IR à la source Paiement borereau la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle Personnes physiques Paiement de l'impôt sur le revenu I.

R Paiement de la taxe sur la valeur ajoutée T. A Paiement de l'IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle.

Salairfs d'exploitation commerciale Occupation temporaire du domaine public. Liste des étapes Nombre total d'étapes: Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l'étape: Déclarer les salariés Inclure les données des recours Format "fiche de certification".

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Commentaires généraux sur l'étape. Où devez vous aller? Bon à savoir Recours administratif. Commentaires sur les contacts.

Télédéclaration CNSS - Fonctionalités - Déclaaration CNSS par internet au Maroc

Accusé du BDS entrants. Commentaires sur les résultats.

Que devez vous fournir? Formulaire de déclaration BDS-régime agricole original.

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Faire une eRéclamation Suggérer une simplification. Commentaires sur les voies de recours. Imprimer la procédure entière. Format "fiche de certification". Service concerné Service Relation Affiliés Lun:. Personne responsable Agent d'Accueil. Personne responsable Chef de Service Affilié.